SYSTEM ZUR BESTIMMUNG ELEKTRISCHER PARAMETER EINES STROMNETZES
Brevet européen · EP4166955 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166955
- Numéro de demande
- EP22210977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/08 (2020.01)
- Divisionnaire de
- EP19182247
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Berry, Brian
Oxford, OX4 2HN, GB
Ventola, Mika
Oxford, OX4 2HN, GB
Gheorghe, Daniel
Oxford, OX4 2HN, GB
Peltola, Timo
Oxford, OX4 2HN, GB
Alakontiola, Jukka
Oxford, OX4 2HN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.