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Brevet européen · EP4168344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4168344
Numéro de demande
EP21734079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B66B 5/02 (2006.01)
B66B 9/00 (2006.01)
B66B 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102020115998 17.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/066047 15.06.2021
Publication PCT
WO2021/254997 23.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

KATKOW, Artur

71723 Großbottwar, DE

KUCZERA, Thomas

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

THÄNERT, Stefan

73760 Ostfildern, DE

RUESS, Philipp

70794 Filderstadt, DE

KNEISLER, Stefan

73099 Adelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.