GERUCHSMASKIERUNG VON RÜBENZUCKER
Brevet européen · EP4168594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168594
- Numéro de demande
- EP21735626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C13B 30/04 (2011.01)C13B 50/00 (2011.01)C13B 30/06 (2011.01)C13B 30/12 (2011.01)
- Priorité
- DE 102020207580 18.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066615 18.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/255240 23.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
BECCARD, Steffen
55291 Saulheim, DE
BERNARD, Jörg
67283 Albsheim, DE
FRENZEL, Stefan
69469 Weinheim, DE
SOHN, Manuel
67246 Dirmstein, DE
BÖHM, Valerie
95152 Selbitz, DE
KLIß, Rainer
64354 Reinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.