VERBESSERTE VERABREICHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4169547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4169547
- Numéro de demande
- EP21204488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 10 mars 2026
Transféré
- Titulaire
- TecMed AG, Technikumstrasse 2, 3400 Burgdorf → mylife Diabetes Care AG, Lyssachstrasse 40, 3400 Burgdorf
- Mandataire
- IP Abteilung -mylife Diabetes Care AG, Lyssachstrasse 40, 3400 Burgdorf
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.