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Brevet européen · EP4169551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4169551
- Numéro de demande
- EP21829750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020106775 22.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/023686 22.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/261500 30.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SADAHIRO, Kaname
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
NAKAGAMI, Hiroyuki
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
KUDO, Tatsuya
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
KATAOKA, Naoya
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.