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Brevet européen · EP4169758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4169758
Numéro de demande
EP22202724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60K 35/00 (2024.01)
G02B 27/28 (2006.01)
G02B 30/56 (2020.01)
Priorité
US 202117508231 22.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Visteon Global Technologies, Inc.

One Village Center Drive, Van Buren Township, MI 48111, US

Inventeur

WEINDORF, Paul Frederick Luther

Van Buren Township, 48111, US

MURZYN, Pawel

Van Buren Township, 48111, US

SHARIF, Qais

Van Buren Township, 48111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.