MASCHINENTÜR UND MASCHINE
Brevet européen · EP4171870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4171870
- Numéro de demande
- EP21742724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 11/08 (2006.01)E05F 15/00 (2015.01)F16P 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020116649 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067008 22.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/259934 30.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Clemens Rakenius, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
KLOKER, Markus
88499 Altheim, DE
JAEGER, Hubert
78126 Koenigsfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.