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Brevet européen · EP4172093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172093
- Numéro de demande
- EP21735266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B66B 9/00 (2006.01)B66B 11/00 (2006.01)B66B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20183273 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067063 23.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/002701 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.