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Brevet européen · EP4172142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4172142
Numéro de demande
EP21830025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
4 juin 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/334 (2006.01)
C07C 323/54 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 31/16 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
Priorité
WO PCT/AU2020/050660 26.06.2020
AU 2020904847 24.12.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/050667 25.06.2021
Publication PCT
WO2021/258154 30.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Ena Respiratory Pty Ltd

Suite 205 1 York Street, Sydney, NSW 2000, AU

Inventeur

MCLACHLAN, Grant

Melbourne, Victoria 3000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.