PROCÉDÉ D'OBTENTION DE POLYÉPOXYDES BIOSOURCÉS AUX PROPRIÉTÉS AMÉLIORÉES
Brevet européen · EP4172161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172161
- Numéro de demande
- EP21736246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 493/04 (2006.01)C08K 5/1535 (2006.01)C08G 59/26 (2006.01)C08L 37/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006915 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/025235 25.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/002438 06.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 14 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.04.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
VANBESIEN, Théodore
59280 Armentières, FR
AMEDRO, Hélène
62400 Béthune, FR
SAHUT, Audrey
62136 Lestrem, FR
SAINT-LOUP, René
59160 Lomme, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.