METHODE ET SYSTEME DE DETECTION DE FUITES
Brevet européen · EP4172586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172586
- Numéro de demande
- EP21735138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01M 3/32 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006778 29.06.2020FR 2008152 31.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067770 29.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/002890 06.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
REGEF, Jean-Luc
78340 Les Clayes-sous-Bois, FR
SERRA, Patrick
78340 Les Clayes-sous-Bois, FR
LEMARTINEL, Christophe
78340 Les Clayes-sous-Bois, FR
BRIGHT, Brian, Donald
78340 Les Clayes-sous-Bois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.