VERFAHREN ZUR ABBILDUNG, ABBILDUNGSVORRICHTUNG, COMPUTERPROGRAMM, COMPUTERLESBARES MEDIUM UND FAHRZEUG

Brevet européen · EP4172969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4172969
Numéro de demande
EP20942861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2020
Publié
3 mai 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G08G 1/01 (2006.01)
G01C 21/26 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
G01C 21/20 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/025711 30.06.2020
Publication PCT
WO2022/003838 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Volvo Autonomous Solutions AB

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

GEIGER, Simon

Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.