CODAGE OPTIMISÉ D'UNE INFORMATION REPRÉSENTATIVE D'UNE IMAGE SPATIALE D'UN SIGNAL AUDIO MULTICANAL
Brevet européen · EP4172986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4172986
- Numéro de demande
- EP21740605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)
- Priorité
- FR 2006838 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051144 23.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/003275 06.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
RAGOT, Stéphane
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
MAHE, Pierre Clément
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.