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Brevet européen · EP4173046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4173046
- Numéro de demande
- EP21737742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/15 (2006.01)H01L 33/00 (2010.01)G01R 31/26 (2020.01)H01L 33/40 (2010.01)H01L 33/42 (2010.01)H01L 33/44 (2010.01)H01L 33/62 (2010.01)
- Priorité
- GB 202009890 29.06.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051573 22.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/003323 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
MEZOUARI, Samir
Plymouth Devon PL6 7BQ, GB
PINOS, Andrea
Plymouth Devon PL6 7BQ, GB
TAN, WeiSin
Plymouth Devon PL6 7BQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.