BODENEBENE DUSCHTASSE

Brevet européen · EP4173531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4173531
Numéro de demande
EP22185473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2022
Publié
3 mai 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47K 3/40 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
A47K 3/16 (2006.01)
A47K 3/17 (2006.01)
Priorité
DE 102021118695 20.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

Krabbe, Martin

48341 Altenberge, DE

Wagner, Utz

48155 Münster, DE

Schmalzel, Christian

48155 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.