MEDIZINISCHES BILDGEBUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4173561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4173561
- Numéro de demande
- EP21828852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 5/0536 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020108725 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017448 07.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/261092 30.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
OSHIMA, Fumiyoshi
Seto-shi, Aichi 4890071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.