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Brevet européen · EP4173952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4173952
- Numéro de demande
- EP22202042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2022
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/00 (2006.01)E03B 7/04 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)F04B 49/03 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)B64D 11/02 (2006.01)B64D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021128133 28.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
Schäfer, Philipp
80798 München, DE
Kessler, Rolf
86899 Landsberg, DE
Philipp, Jan Boris
81673 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.