FARBFILTER UND ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4174534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174534
Numéro de demande
EP21832912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
G09F 9/30 (2006.01)
G09F 9/302 (2006.01)
H10K 59/38 (2023.01)
H10K 59/80 (2023.01)
Priorité
JP 2020111962 29.06.2020
JP 2020111963 29.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/024348 28.06.2021
Publication PCT
WO2022/004652 06.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

TOPPAN INC.

5-1, Taito 1-chome Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

YAMAUCHI Atsushi

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.