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Brevet européen · EP4175158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4175158
Numéro de demande
EP22202469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2022
Publié
3 mai 2023
Délivré
27 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/5387 (2007.01)
H02M 7/00 (2006.01)
H02K 11/30 (2016.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H01L 25/07 (2006.01)
Priorité
JP 2021178162 29.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin-Mizosaki-cho, Ukyo-ku,, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

SATO, Takayuki

730-8670 Aki-gun, Hiroshima, JP

HAYASHIGUCHI, Masashi

615-8585 Kyoto-shi, Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.