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Brevet européen · EP4175449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4175449
Numéro de demande
EP21748659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
26 juin 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 3/46 (2006.01)
Priorité
IT 202000015928 01.07.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/055911 01.07.2021
Publication PCT
WO2022/003620 06.01.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Maschio Gaspardo S.p.A.

Via Marcello 73, 35011 Campodarsego (PD), IT

Inventeur

DE LORENZI, Massimo

33079 Sesto al Reghena (PN), IT

MASCHIO, Andrea

33075 Morsano Al Tagliamento (PN), IT

MILAN, Federico

30026 Portogruaro (VE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.