TISCHGESTELL UND TISCH

Brevet européen · EP4175511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4175511
Numéro de demande
EP21762470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47B 13/02 (2006.01)
A47B 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102020211087 02.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072778 17.08.2021
Publication PCT
WO2022/048903 10.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 23 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.08.2024

  6. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Veyhl GmbH

Schwarzwaldstrasse 2 - 8, 75389 Neuweiler, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BRUDER, Wolfgang

72226 Simmersfeld, DE

SCHOBER, Horst

75389 Neuweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.