COUPE CIRCUIT PYROTECHNIQUE
Brevet européen · EP4176458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176458
- Numéro de demande
- EP21739319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01H 39/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007024 02.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068114 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/003080 06.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
GAUDINAT, Francois
60110 Amblainville, FR
CLECH, Gildas
29470 Plougastel-Daoulas, FR
CHAMPENDAL, Jean
29000 Quimper, FR
MASQUELIER, Isaure
75017 Paris, FR
LAGEAT, Ludovic
29470 Plougastel-Daoulas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.