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Brevet européen · EP4176470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176470
- Numéro de demande
- EP21740184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10K 50/19 (2023.01)H10K 59/35 (2023.01)H10K 59/38 (2023.01)H10K 50/115 (2023.01)
- Priorité
- GB 202010090 01.07.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051664 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/003353 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LEVERMORE, Peter Andrew
Burringham Lincolnshire DN17 3NG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.