BEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4177000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177000
- Numéro de demande
- EP22163995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23K 26/082 (2014.01)B23K 26/384 (2014.01)G02B 5/12 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G02B 5/122 (2006.01)
- Priorité
- BE 201505510 14.08.2015WO PCT/EP2016/052384 04.02.2016
- Divisionnaire de
- EP16756977
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 28 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
ESTIVAL, Sébastien
33400 Talence, FR
MARTIN, Paul-Etienne
33000 Bordeaux, FR
KUPISIEWICZ, Axel
4122 Plainevaux, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.