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Brevet européen · EP4177192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177192
- Numéro de demande
- EP22179066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65G 47/82 (2006.01)B65G 47/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021104385 U 17.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
Hoellriegl, Thomas
93073 Neutraubling, DE
Senn, Konrad
93073 Neutraubling, DE
Finger, Dieter
93073 Neutraubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.