VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG EINES FLUGPLANS

Brevet européen · EP4177865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177865
Numéro de demande
EP21382998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G08G 5/21 (2025.01)
G08G 5/32 (2025.01)
G08G 5/53 (2025.01)
G06N 5/01 (2023.01)
G06Q 10/063 (2023.01)
G06N 3/006 (2023.01)
G06N 3/126 (2023.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space, S.A.U.

Paseo John Lennon, s/n, 28906 Getafe - Madrid, ES

Inventeur

DARRAILLAN, Nans

28906 Getafe - Madrid, ES

SANZ DURÁN, Álvaro

28906 Getafe - Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.