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Brevet européen · EP4178354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178354
Numéro de demande
EP21751836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A01N 25/00 (2006.01)
A01N 33/12 (2006.01)
A01N 37/16 (2006.01)
A01N 59/00 (2006.01)
A01P 1/00 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
A61L 2/28 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
C09B 67/30 (2006.01)
C11D 3/40 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
Priorité
GB 202010736 13.07.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051793 13.07.2021
Publication PCT
WO2022/013543 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 28 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Tristel PLC

Unit 1B, Lynx Business Park Fordham Road, Snailwell, Newmarket CB8 7NY, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BRAND, Thomas

Newmarket CB8 7NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.