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Brevet européen · EP4179266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4179266
Numéro de demande
EP21742859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
15 mai 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 4/04 (2006.01)
F25B 40/04 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 17/02 (2006.01)
F24D 11/02 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F25B 6/04 (2006.01)
F25B 30/02 (2006.01)
Priorité
FI 20205737 08.07.2020
Demande PCT
PCT/FI2021/050525 06.07.2021
Publication PCT
WO2022/008800 13.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Senera Oy

Vanha Porvoontie 231, 01380 Vantaa, FI

Inventeur

MANNER, Mika

02330 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.