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Brevet européen · EP4179393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179393
- Numéro de demande
- EP20739961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069539 10.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/008071 13.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 8 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
KÖRNLE, Ralf
77736 Zell a.H., DE
LAUN, Robert
77756 Hausach, DE
HAAS, Jürgen
77709 Oberwolfach, DE
ILG, Thomas
77716 Haslach, DE
HARTER, Matthias
77773 Schenkenzell, DE
WALDECKER, Natalie
77799 Ortenberg, DE
RANK, Fabian
77709 Wolfach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.