ELECTRO-AIMANT MULTIPOLAIRE

Brevet européen · EP4179553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4179553
Numéro de demande
EP22729502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2022
Publié
17 mai 2023
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01F 7/06 (2006.01)
H01F 7/20 (2006.01)
H05H 13/04 (2006.01)
H05H 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 2105166 18.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/063074 13.05.2022
Publication PCT
WO2022/243200 24.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

  2. 27 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 27.06.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 23 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

SYNCHROTRON SOLEIL

CEA Saclay L'Orme des Merisiers, 91190 St Aubin, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BEN EL FEKIH, Rachid

91300 Massy, FR

ALEXANDRE, Patrick

78150 Le Chesnay Rocquencourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.