SCHIRMANORDNUNG MIT GASFEDER
Brevet européen · EP4179915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179915
- Numéro de demande
- EP22020198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2022
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 25/14 (2006.01)A45B 25/16 (2006.01)A45B 25/08 (2006.01)A45B 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202163264026 P 12.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Ma, Oliver Joen-An
Arcadia, CA 91007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.