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Brevet européen · EP4179923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4179923
Numéro de demande
EP21939988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47B 81/00 (2006.01)
F25D 25/02 (2006.01)
A47B 88/40 (2017.01)
A47B 88/90 (2017.01)
A47B 97/00 (2006.01)
A47B 88/497 (2017.01)
A47B 88/483 (2017.01)
A47B 88/457 (2017.01)
Priorité
CN 202111165662 30.09.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/142534 29.12.2021
Publication PCT
WO2023/050618 06.04.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

XI, Yongxue

Hefei, Anhui 230601, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.