HOMOGENISIERUNG EINER LED-ANORDNUNG
Brevet européen · EP4180711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180711
- Numéro de demande
- EP22207355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2022
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 3/04 (2018.01)F21V 3/06 (2018.01)F21V 3/10 (2018.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 13/02 (2006.01)F21Y 105/12 (2016.01)F21Y 105/16 (2016.01)F21Y 105/18 (2016.01)F21Y 113/13 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 131/406 (2006.01)
- Priorité
- US 202163279537 P 15.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
David, Tomá
756 44 Podolí, CZ
Valchár, Josef
756 56 Prostrední Becva, CZ
Vilém, Jan
755 01 Vsetín, CZ
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