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Brevet européen · EP4180727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180727
- Numéro de demande
- EP22206496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2022
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/0063 (2019.01)F24F 1/0068 (2019.01)F24F 11/36 (2018.01)F24F 11/89 (2018.01)F24F 13/20 (2006.01)F24F 1/0076 (2019.01)F24F 8/192 (2021.01)F24F 8/24 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021184013 11.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
HIRAIKE, Masaki
Osaka-shi, Osaka, 540-6207, JP
WADA, Naoya
Osaka-shi, Osaka, 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.