THERMODYNAMISCH STABILE FORM VON SCO-101
Brevet européen · EP4182303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182303
- Numéro de demande
- EP22748028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 257/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 31/41 (2006.01)
- Priorité
- EP 21186075 16.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069240 11.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285344 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 30 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Glasgow Aberdeenshire G20 8PD, GB
2100 Copenhagen, DK
2100 Copenhagen, DK
Edinburgh Aberdeenshire EH14 1PL, GB
1920 Frederiksberg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.