DITHIOLEN-METALL-KOMPLEXE
Brevet européen · EP4182395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182395
- Numéro de demande
- EP21740524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09D 11/037 (2014.01)C09D 11/50 (2014.01)B33Y 70/00 (2020.01)B41M 3/14 (2006.01)C07D 233/84 (2006.01)C07D 239/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 20186317 16.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/069111 09.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013081 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
REICHERT, Hans
4057 Basel
SEEGER, Oliver
67056 Ludwigshafen, DE
REICHELT, Helmut
67056 Ludwigshafen, DE
DORMANN, Korinna
67056 Ludwigshafen, DE
LEYBACH, Holger
4057 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.