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Brevet européen · EP4182549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4182549
Numéro de demande
EP20745084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2020
Publié
24 mai 2023
Délivré
19 mars 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 19/10 (2006.01)
F02B 19/12 (2006.01)
F02P 13/00 (2006.01)
F02B 19/16 (2006.01)
F02B 19/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/AT2020/060269 14.07.2020
Publication PCT
WO2022/011400 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Innio Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

FIMML, Wolfgang

6212 Maurach in Tirol, AT

SPYRA, Nikolaus

6020 Innsbruck, AT

LAIMINGER, Stephan

6322 Kirchbichl, AT

RAIBEL, Matthias

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.