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Brevet européen · EP4183499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4183499
- Numéro de demande
- EP22207013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/02 (2006.01)B21D 28/26 (2006.01)B21D 43/00 (2006.01)B21D 43/05 (2006.01)B21D 43/09 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)B21D 28/04 (2006.01)B21D 28/22 (2006.01)H02K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021189038 19.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
OKADA, Satoshi
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5181, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.