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Brevet européen · EP4183534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183534
Numéro de demande
EP21842209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
25 juin 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
JP 2020122343 16.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/026388 14.07.2021
Publication PCT
WO2022/014628 20.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

NHK SPRING CO., LTD.

NHK Spring Co., Ltd.

3-10, Fukuura, Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

HIRATA, Takafumi

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

HOTODA, Yuki

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

INABA, Masahiro

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.