ZUSAMMENSETZUNG UND GEHÄRTETER KÖRPER

Brevet européen · EP4183843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183843
Numéro de demande
EP21841529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C08F 4/6592 (2006.01)
C08F 210/00 (2006.01)
C08F 212/08 (2006.01)
C08F 212/36 (2006.01)
C08K 5/14 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C08L 23/02 (2025.01)
C08L 25/04 (2006.01)
C09D 123/00 (2006.01)
C09D 125/02 (2006.01)
C09D 201/00 (2006.01)
H01B 3/44 (2006.01)
Priorité
JP 2020121683 15.07.2020
JP 2021085708 20.05.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/026324 13.07.2021
Publication PCT
WO2022/014599 20.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Denka Company Limited

1-1 Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8338, JP

Inventeur

ARAI, Toru

Tokyo 103-8338, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.