MOTOR MIT GETRIEBE
Brevet européen · EP4184004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4184004
- Numéro de demande
- EP21840424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F03C 2/00 (2006.01)F16H 1/46 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)F16D 1/02 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)F16D 1/108 (2006.01)F16D 1/10 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)F16H 57/023 (2012.01)
- Priorité
- JP 2020120765 14.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/023164 18.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/014256 20.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Kenji
Tokyo 105-5128, JP
MATSUZAKA, Keita
Tokyo 105-5128, JP
SUZUKI, Jun
Tokyo 105-5128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.