SPIRALSTRUKTUR UND VERDICHTER

Brevet européen · EP4184011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184011
Numéro de demande
EP20951233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2020
Publié
24 mai 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 23/02 (2006.01)
Priorité
CN 202010898728 31.08.2020
CN 202021861162 U 31.08.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/135085 10.12.2020
Publication PCT
WO2022/041566 03.03.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

QIAN, Canyu

Foshan, Guangdong 528300, CN

AIBA, Osamu

Foshan, Guangdong 528300, CN

HUANG, Baiying

Foshan, Guangdong 528300, CN

JIANG, Bo

Foshan, Guangdong 528300, CN

LI, Xiaolei

Foshan, Guangdong 528300, CN

SHINTAKU, Hidenobu

Foshan, Guangdong 528300, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.