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Brevet européen · EP4184082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4184082
- Numéro de demande
- EP23150372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 9/12 (2006.01)F25B 9/10 (2006.01)F25B 9/14 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202104240 25.03.2021
- Divisionnaire de
- EP22707495
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 10 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Oxford Instruments Nanotechnology Tools Limited, Tubney Woods, Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, Royaume-Uni → Oxford NanoScience Limited, Tubney Woods Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
MATTHEWS, Anthony
Abingdon, OX13 5QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.