SYSTEM ZUR ÜBERWACHUNG DER KNOCHENFIXIERUNG

Brevet européen · EP4185190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4185190
Numéro de demande
EP21754840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2021
Publié
31 mai 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202063054557 P 21.07.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/056584 21.07.2021
Publication PCT
WO2022/018652 27.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 25 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  4. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767-0350, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

MIKHAIL, George

Chester, Pennsylvania 19380, US

PIERSON, Glen

Chester, Pennsylvania 19380, US

WALSER, Jochen

4568 Zuchwil

MARKS, Jacob

Raynham, Massachusetts 02767-0350, US

SCHNEIDER, Jared

Raritan, New Jersey 08869, US

SHANE, Christopher

Chester, Pennsylvania 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.