KONTEXTBEWUSSTE BEURTEILUNG
Brevet européen · EP4185203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185203
- Numéro de demande
- EP21751850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/16 (2006.01)G10L 25/63 (2013.01)A61B 5/00 (2006.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 20/70 (2018.01)
- Priorité
- GB 202011453 23.07.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051904 23.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018453 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
VALSTAR, Michel
Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.