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Brevet européen · EP4185771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185771
- Numéro de demande
- EP21752102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 37/02 (2006.01)F04B 37/18 (2006.01)F16L 51/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202011483 24.07.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051898 22.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018449 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
BAILEY, Christopher Mark
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
GALTRY, Michael Andrew
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.