ENSEMBLE DE BLINDAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUE TRANSPARENT OPTIQUEMENT
Brevet européen · EP4186103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4186103
- Numéro de demande
- EP21769763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/0203 (2014.01)H01L 23/552 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007712 22.07.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051264 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018346 27.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Université de Rennes 1
2, rue du Thabor, 35000 Rennes, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Safran Electronics & Defense
72-76 rue Henry Farman, 75015 Paris, FR
Inventeur
75015 PARIS, FR
75015 PARIS, FR
35000 RENNES, FR
75016 PARIS, FR
35000 RENNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.