NEBELFÄNGER UND WERKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP4186581 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4186581
- Numéro de demande
- EP20951441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2020
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B01D 46/10 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032315 27.08.2020
- Publication PCT
- WO2022/044188 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAMOTO, Kosuke
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
IGA, Kenjiro
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
KOSUGE, Masahiro
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.