DREHMECHANISMUS UND ROBOTER
Brevet européen · EP4186648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4186648
- Numéro de demande
- EP22206400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2022
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/10 (2006.01)F16H 1/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021192165 26.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
Makisumi, Kazuyoshi
Tokyo, 102-0093, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.