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Brevet européen · EP4187226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187226
- Numéro de demande
- EP21210230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/14 (2006.01)G01F 1/708 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
GOLITZ, Andreas
47475 Kamp-Lintfort, DE
BATTEFELD, Manfred
40211 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.